© 2015 Mairie de Soussans

Mentions légales : Les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement conforme aux dispositions issues du règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 et de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. Conformément à ces dispositions, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, à l’effacement, à la limitation, à la portabilité, ainsi qu’à l’opposition en contactant la Commune de SOUSSANS. »

Responsable éditorial : Commission Communication de la Mairie de Soussans

Contactez la Commission Communication ici

 

Crédits photos : Carine Deslandes, Jean-Claude Goffre, Karine Palin et Alain Pasco

Iconographie et infographie : Karine Palin et Stéphane Liège

Téléchargez les comptes-rendus des conseils municipaux ici

depuis le 28 Mars 2014
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus des conseils municipaux depuis les dernières élections municipales du 28 Mars 2014*. Vous pouvez ainsi consulter le détail des actions communales dont certaines sont reprises dans le journal municipal par thématiques.

Prochain

compte-rendu

Séance de Janvier 2020

Dernier

compte-rendu

Comptes-rendus précédents

Comptes-rendus des conseils municipaux de 2018
Cliquez ci-contre sur la date
de la séance que vous souhaitez visualiser
Comptes-rendus des conseils municipaux de 2017
Cliquez ci-contre sur la date
de la séance que vous souhaitez visualiser
Comptes-rendus des conseils municipaux de 2016
Cliquez ci-contre sur la date
de la séance que vous souhaitez visualiser
Comptes-rendus des conseils municipaux de 2015
Cliquez ci-contre sur la date
de la séance que vous souhaitez visualiser
Comptes-rendus des conseils municipaux de 2014
Cliquez ci-contre sur la date
de la séance que vous souhaitez visualiser